Marque enregistrée - Marque en non vigueur

fanette
Mme. Fanny Guez

Numéro de dépôt :
4042848
Date de dépôt :
26/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2023
fanette de Fanny Guez

Présentation de la marque fanette

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2013 par madame Fanny Guez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « fanette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est madame Fanny Guez domicilié(e) 95 chemin de Sainte Croix - 13010 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Fanny Guez domicilié(e) 95 chemin de Sainte Croix - 13010 - Marseille - France.

La marque fanette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fanette est expirée depuis le 26 octobre 2023.

Fanny Guez a également déposé les autres marques suivantes : LES MARISIENNES PETITES BRICOLEUSES


Mme. Fanny Guez - 95 chemin de Sainte Croix - 13010 - Marseille - France


Mme. Fanny Guez - 95 chemin de Sainte Croix - 13010 - Marseille - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.